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Travaux de réhabilitation : la gestion, par le contrat, des découvertes en cours de chantier

Par Par Alexis LELIEPVRE et Géraud DUPRE DE PUGET

La découverte imprévue est le fléau du maître d’ouvrage entreprenant des travaux de réhabilitation. Les protections contractuelles ne sont pas toujours suffisantes pour sécuriser le maître d’ouvrage en raison des réalités du chantier. Comme toujours, une bonne anticipation permet de limiter les risques de dérapage.

Les travaux de réhabilitation se sont multipliés ces dernières années ; et à plus forte raison en région parisienne où les panneaux de chantier se succèdent pour annoncer la réhabilitation de tel ou tel bâtiment.

Si le terme de « réhabilitation » ne fait pas l’objet d’une définition juridique précise, il découle de son usage architectural que celui-ci renvoie à tous travaux sur un bâtiment afin de le réaménager, le rénover, sans le détruire ni le raser, dans le respect du caractère architectural du bâtiment ; on peut citer, à titre d’exemple, la réhabilitation remarquée de l’ancien siège social historique de Peugeot (75016) ou encore la transformation de l’ancien lycée Jean-Quarré (75019).

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