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JEAN FAUCHEUR, ARTISTE, CO-FONDATEUR DE L’ASSOCIA TION LE M.U.R. ET DIRECTEUR ARTISTIQUE D’EXPOSITIONS, A PRIS LA PRÉSIDENCE DE LA FÉDÉRATION DE L’ART URBAI N (1) DÈS SA CRÉATION. IL NOUS PRÉSENTE CETTE STRUCTURE ET LES QUESTIONS JURIDIQUES SOULEVÉES PAR L’ART URBAIN.
Cette cartographie 2024 identifie 71 fonctionnalités clés, prises en charges à 90 % par les éditeurs…
Son appel a été entendu par plusieurs femmes ayant exercé des responsabilités au sein de leurs…
Mais la troisième chambre civile rejette le pourvoi. Elle juge que « 5. Selon le premier alinéa de l’article…
Le pourvoi formé par les défendeurs donne lieu à cassation de l’arrêt au visa des articles…
La société ayant refusé d’appliquer cet accord, le président ainsi que les autres bénéficiaires…
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