Analyse - Le bien non frugifère
« Certains biens constituent un capital – tels un champ, une maison, un titre de bourse ; d’autres sont des fruits, des revenus – ceux-ci sont donnés par les capitaux – tels les récoltes, les loyers payés par des locataires, les dividendes versés par une société à ses actionnaires. Mais tous les biens ne produisent pas des revenus ; il est des biens “oisifs” ou “non frugifères” : meubles meublants, bijoux, or… » Si la capacité d’un bien à générer des revenus a été assez largement étudiée, notamment à travers l’analyse des notions et régimes des fruits et produits, le phénomène du bien non frugifère n’a, en revanche, que très peu retenu l’attention de la doctrine. D’où l’intérêt de s’interroger sur la notion de bien non frugifère et d’en comprendre la place en droit privé français.
