Profession : chercheur d’héritiers

On parle beaucoup des successions gérées par les notaires. Un peu moins des généalogistes. Quelle est leur mission ? Quand interviennent-ils ? Quelles sont leurs relations avec les notaires ? Enquête.

Rodolphe de Saint Germain reçoit dans un coquet bureau situé dans un immeuble Route de la reine, en face du métro Boulogne Pont de St Cloud. Les dossiers voisinent avec les toiles anciennes, signant la double culture qui irrigue le métier de généalogiste, à la fois historien et juriste. Le spécialiste s’est installé avec son associé Geoffroy Guerry en 2013. Ce métier, on y vient par passion, confie-t-il. Il n’y a en effet pas de formation spécifique, même si quelques universités commencent à dispenser des cours en la matière. Les profils sont essentiellement des diplômés d’histoire et de droit. On y trouve des titulaires du CAPA ou encore d’anciens notaires. Rodolphe de Saint Germain quant à lui est titulaire d’un DEA d’histoire à la Sorbonne et s’est formé dans des cabinets de généalogistes. La mission du généalogiste successoral ? Retrouver les héritiers lors de l’ouverture d’une succession. S’ils travaillent à 90 % pour les notaires, il arrive aussi qu’ils soient saisis par des banques, des compagnies d’assurance-vie, des administrateurs de biens ou des collectivités. « Une mairie peut par exemple vouloir agrandir un terrain communal et avoir besoin d’identifier les héritiers d’un bien sans maître voisin qui n’a pas connu de mutation depuis plusieurs décennies » explique-t-il. « L’essentiel est que nous disposions d’un mandat. En vertu de la loi du 23 juin 2006 réformant les successions, hormis les cas de vacance ou de déshérence, nul ne peut se livrer à une recherche d’héritier s’il ne dispose pas d’un mandat à cet effet délivré par une personne ayant un intérêt direct et légitime à l’identification des héritiers » souligne Véronique Cantegrel associée-gérante chez ADD Associés, l’un des acteurs les plus importants du marché français.

Archives et psychologie

Pour leurs principaux prescripteurs les notaires, les généalogistes interviennent dans différents cas de figure. « Le premier cas est celui où on ne connait pas les héritiers. C’est de plus en plus fréquent avec les familles recomposées et le fait que les gens voyagent davantage. Il peut arriver aussi qu’une personne nous dise : " mon grand-oncle vient de décéder, je suis son héritier ", dans ce cas le généalogiste effectue une recherche de confirmation. Ou bien encore il peut arriver qu’une personne nous apporte un testament indiquant qu’il est légataire universel. Nous devons alors vérifier qu’il n’y a pas de d’enfants réservataires » explique Barbara Thomas-David, notaire à Paris. Elle poursuit : « nous faisons appel à un généalogiste dans environ 5 à 10 % des dossiers ». Il y a évidemment une dimension d’enquêteur dans le métier, mais une enquête d’un haut niveau d’exigence qui consiste avant tout à éplucher les registres officiels. C’est l’acte de décès qui constitue le point de départ de la constitution de l’arbre généalogique. « La difficulté réside dans le fait qu’aucune administration ni aucun acte officiel ne nous renseigne sur la postérité d’un individu ou sur sa parentèle. Nous allons donc consulter différents documents, officiels et archivistiques, tels que les actes d’état civil, les archives fiscales et militaires, ou encore les recensements de population qui, jusque dans les années 60, étaient nominatifs » confie Rodolphe de Saint Germain. Cette fouille dans les archives peut se doubler d’une enquête de terrain auprès des proches, des voisins, de l’employeur. « Si l’on s’y prend bien, les gens nous parlent. Il nous faut faire preuve de psychologie et d’empathie pour obtenir des informations relatives à l’existence du défunt et à sa famille autant que pour en évaluer la véracité. L’écoute et la patience sont également nécessaires pour accompagner les ayants droit dans leurs démarches. Il est vrai que nous arrivons avec une bonne nouvelle, l’annonce d’un héritage, mais cette révélation peut susciter l’incrédulité, la crainte, des interrogations légitimes, et faire resurgir des souvenirs douloureux autant que des secrets de famille inavouables », explique le professionnel. Evidemment Internet facilite les recherches de personnes. Mais ce n’est qu’un outil indicatif car le généalogiste se fonde sur des renseignements officiels.

Des recherches qui durent de un à six mois

Si le généalogiste est mandaté par le notaire, ce n’est pas ce dernier qui le rémunère mais les héritiers. Quand le généalogiste les a retrouvés, il leur propose un contrat de révélation de succession. Celui-ci prévoit un honoraire compris entre 25 % et 48 % du montant de la succession qui couvre à la fois la recherche et la représentation auprès du notaire. C’est également le généalogiste qui aura la charge de transmettre les fonds. Si les notaires font appel à ces professionnels, c’est que ce rôle d’enquêteur, mi-historien, mi-juriste, n’entre pas dans leur champ de compétence. Ce qu’ils attendent d’eux ? « L’efficacité et la rapidité car pendant le temps où l’on cherche les héritiers, il peut y avoir des dettes qui continuent à courir. En outre, nous sommes en principe tenu de régler la succession dans un délai de 6 mois, même s’il peut être prorogé en cas justement de recherche d’héritier. Généralement les recherches prennent entre 1 et 6 mois » explique Barbara Thomas-David. Le généalogiste sécurise aussi le dossier grâce à ses recherches et à l’arbre généalogique qu’il établit. « En théorie, on pourrait y faire appel dans beaucoup de dossiers car certaines familles cachent des informations. Je me souviens d’un défunt dont le livret de famille évoquait l’existence de deux enfants, et ce n’est que bien plus tard qu’on a retrouvé un enfant reconnu, la famille savait mais n’a rien dit, analyse la notaire. Mais en pratique, on ne les appelle que lorsque des éléments manquent au dossier ».

Un chiffre d’affaires annuel de 100 millions d’euros

On estime que les généalogistes successoraux retrouvent 150 000 héritiers chaque année, dans 15 000 dossiers de successions (sur 500 000 décès annuels) pour un chiffre d’affaires global évalué à 100 millions d’euros. Sur le marché des généalogistes, on trouve de petites firmes, mais aussi de plus importantes structures. L’un des monuments du marché est Coutot-Roehrig. Fondée en 1894 elle s’est illustrée au début du siècle par la défense des héritiers des peintres Bonnard et Rouault. Aujourd’hui, la firme dirigée par Guillaume Roehrig compte 280 collaborateurs sur 21 sites dont 4 à l'étranger. Plus récent mais aussi réputé, le cabinet ADD Associés a été fondé en 1990 (95 collaborateurs sur 18 sites). « à l’époque, nous avions compris que les recherches d’héritiers allaient être de plus en plus internationales, nous avons voulu fonder un cabinet réactif, en contact direct avec nos prescripteurs et capable d’intervenir à l’étranger, soit grâce à des collaborateurs multilingues, soit directement sur place, nous sommes implantés en Pologne pour couvrir l’Europe de l’Est, au Vietnam, en Espagne et au Maroc » confie Véronique Cantegrel. Il existe plusieurs syndicats professionnels mais aucune obligation de s’y affilier. Quelques scandales retentissants suscitent toutefois dans la profession l’idée qu’une auto-régulation pourrait être nécessaire. En 2017 en effet, pour la première fois, deux cabinets ont fait faillite. Leurs dirigeants sont soupçonnés d’avoir utilisé les fonds destinés aux héritiers pour faire de la cavalerie. Il y aurait 2 000 victimes, autrement dit 2 000 personnes à qui l’on a promis des héritages et fait engager des frais pour rien. Et les assurances professionnelles n’ont pas fonctionné car les intéressés ne payaient plus leurs cotisations. Généalogiste de France, qui regroupe 95 % des cabinets, a immédiatement réagi en faisant auditer l’ensemble de ses membres par KPMG et émis plusieurs propositions d’évolution, dont la création de compte-tiers avec la CDC, le doublement des plafonds de sinistre dans la RCP, ou encore l’instauration d’un audit régulier de ses membres…

Deux cent sacs à main au fond d’une mystérieuse armoire

Pour les héritiers que retrouve le généalogiste en principe la nouvelle d’un héritage est bonne. Mais elle n’est pas toujours perçue ainsi. Les français auraient ainsi des réactions de plus en plus négatives quand on les contacte, comme s’ils étaient sur-sollicités et qu’ils ne croyaient plus en rien. Outre cette réaction au moment du premier contact, il y a aussi des personnes que l’argent n’intéresse pas. « Un SDF avait hérité de sa mère avec laquelle il n’était plus en contact depuis des décennies. Elle le pensait parti au Vietnam ou en Amérique du Sud et demandait à chacun de ses anniversaires un acte de naissance pour vérifier qu’il était toujours vivant. En fait il n’avait jamais quitté Paris. On l’a retrouvé dans un hospice à Nanterre. Il a accepté la succession sans réaliser son importance alors qu’il était devenu millionnaire et a continué à vivre dans la rue », raconte avec émotion Véronique Cantegrel. Rodolphe de Saint Germain se souvient quant à lui de cette modeste agricultrice bretonne à qui un jour il est venu annoncer qu’elle héritait de pas loin de 2 millions d’euros. « Elle s’est jetée sur moi pour m’embrasser, a appelé ses enfants pour organiser une collation à laquelle j’ai été convié. Elle m’a alors confié : je ne veux pas de cet argent, je n’en ai pas besoin, ce sera pour mes petits-enfants ». Pénétrer dans le secret des familles n’est pas anodin. Tous les généalogistes ont des histoires à raconter. Mais la plus étonnante est sans doute celle que confie Rodolphe de Saint Germain. « Nous avions retrouvé les ayants droit d’une dame décédée chez elle depuis plusieurs mois. Dans le fond de son appartement, un placard dont nous n’avions pas la clef obstruait l’accès à un cagibi dont la clef avait également disparu. Après avoir fait ouvrir le placard puis le cagibi, nous avons découvert que ce dernier logeait une armoire fermée à double tour, raconte le généalogiste. Dans cette armoire dont l’ouverture, comme les autres, nous résistait, nous avons trouvé 200 sacs à main contenant chacun une clef, un paquet de mouchoirs, un ticket de métro usagé et un bijou. Nous n’avons jamais su le sens de cette découverte ». Quel merveilleux sujet de roman….