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Blockchain : un nouveau défi pour les professions du droit ?

Par DROIT&PATRIMOINE

La Fédération des tiers de confiance (FNTC) a lancé, le 27 avril 2016, un groupe de travail sur la « blockchain ».

Reprenant la définition donnée par la Banque d'Angleterre, Alain Borghesi, vice-président de la FNTC, a expliqué que « la blockchain est une technologie qui permet à des gens qui ne se connaissent pas les uns les autres de faire confiance à un registre des événements partagés ». Pour ce faire, la blockchain repose sur le peer-to-peer et utilise le principe de la confiance décentralisée en ce qu'il s'agit de « faire confiance au système sans faire confiance à la totalité des participants », a relevé Fabrice Croiseaux, directeur général de la société InTech et co-responsable du groupe de travail. Imageant ses propos, il a cité l'exemple de la monnaie virtuelle Bitcoin créée en 2009 et qui est actuellement « la seule application vraiment utilisée » qui emploie cette technologie. Sept ans plus tard, Fabrice Croiseaux a signalé qu'« on parle aujourd'hui des blockchains pour stocker autre chose que de la monnaie ». Sont ainsi par exemple évoqués les titres de propriété, les hypothèques, les testaments et les diplômes.

Le groupe de travail a dès lors pour mission de mesurer les impacts, les risques et les opportunités de l'utilisation de cette technologie par les acteurs dont les services reposent sur la confiance, tels que les notaires, les banques ou les assureurs. Sa première réunion aura lieu courant mai et un livre blanc issu de ses travaux sera rendu public d'ici la fin de l'année 2016.

Clémentine Delzanno

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